Copyright - Propriété intellectuelle, scientifique et industrielle

La structure générale ainsi que le contenu de ce site, notamment les textes, graphismes, logos, photographies, images, vidéos et sons, sont notre propriété exclusive, et ce dans le monde entier, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires ou auteurs.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non et autres documents accessibles sur le site sont objets de droits de propriété scientifique industrielle et/ou intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, transfert sur un autre site, de tout ou partie des éléments de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse et préalable est interdite.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Nos marques figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans notre autorisation préalable et écrite est prohibée.

La violation de toutes ces dispositions impératives sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de ce site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans notre autorisation expresse et préalable (voir coordonnées de contact). Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.